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Marques déposées par COURTOISON Philippe
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MODELISME RUN-OFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELISME RUN-OFF
COURTOISON Philippe, Serge, Noël

Numéro de dépôt :
94529818
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque MODELISME RUN-OFF

Déposée le 20 juillet 1994 par COURTOISON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELISME RUN-OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est COURTOISON Philippe, Serge, Noël, domicilié(e) 4, rue des Eglantiers, 94320 THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTOISON Philippe - France.

La marque MODELISME RUN-OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELISME RUN-OFF est expirée depuis le 20 juillet 2004.


COURTOISON Philippe, Serge, Noël - 4, rue des Eglantiers, 94320 THIAIS - France


COURTOISON Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

MODELES REDUITS (Autos, bateaux, avions) Moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives Organes de: transmission, suspensions chassis, accouplements, roues, moyeux, jantes pour véhicules terrestres Moteurs pour véhicules non terrestres et leurs parties constitutives Organes de: transmission, accouplements pour véhicules non terrestres Carrosseries, coques de bateaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].