Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTOIS PIERRE
COURTOIS PIERRE

Numéro de dépôt :
3164784
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
17/05/2012
COURTOIS PIERRE de COURTOIS PIERRE

Présentation de la marque COURTOIS PIERRE

Déposée le 17 mai 2002 par COURTOIS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « COURTOIS PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est COURTOIS PIERRE domicilié(e) 5 RUE PARADIS,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS PIERRE domicilié(e) 5 RUE PARADIS,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque COURTOIS PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOIS PIERRE est expirée depuis le 17 mai 2012.


COURTOIS PIERRE - 5 RUE PARADIS,13001 MARSEILLE - 13001 - France


COURTOIS PIERRE - 5 RUE PARADIS,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

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