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Marques déposées par COURTOIS Patrick
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CourTel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CourTel
COURTOIS Patrick

Numéro de dépôt :
1337641
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
09/01/1996

Présentation de la marque CourTel

Déposée le 9 janvier 1986 par COURTOIS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « CourTel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTOIS Patrick, domicilié(e) 21, avenue Foch, 54200 Toul. - France.

La marque CourTel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CourTel est expirée depuis le 9 janvier 1996.


COURTOIS Patrick - 21, avenue Foch, 54200 Toul. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Services d'émission et de transmission d'informations et de données par moyens télématiques. Services de distribution d'informations traitées par ordinateurs, établissement de logiciels.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.