Marque expirée - Marque en non vigueur
MOXI
Numéro de dépôt :
3408017
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
Présentation de la marque MOXI
Déposée le 6 février 2006 par Courtois Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOXI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOXI est expirée depuis le 6 février 2016.
Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438532 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11