Déposée le 29 mai 1995 par COURTOIS Nicolas François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAVEURS SAUVAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est COURTOIS Nicolas François, domicilié(e) Atelier B no 5 - 15, allée des genêts - Maison de l'entreprise, Parc d'Activités de Sisteron, 04200 SISTERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS Nicolas François Saveurs Sauvages, Exploitation individuelle - Atelier B no 5 - France.
La marque SAVEURS SAUVAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574285.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS SAUVAGES est expirée depuis le 29 mai 2005.
COURTOIS Nicolas François - Atelier B no 5 - 15, allée des genêts - Maison de l'entreprise, Parc d'Activités de Sisteron, 04200 SISTERON - France
COURTOIS Nicolas François Saveurs Sauvages, Exploitation individuelle - Atelier B no 5 - France
Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284599 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Confitures de fruits et de fleurs sauvages. Pâtes de fruits en barres. Huiles médicinales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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