Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame COURTOIS Michèle
/
AUX MOULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX MOULES
Mme COURTOIS Michèle

Numéro de dépôt :
1425030
Date de dépôt :
19/08/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
19/08/1997
AUX MOULES de COURTOIS Michèle

Présentation de la marque AUX MOULES

Déposée le 19 août 1987 par madame COURTOIS Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « AUX MOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame COURTOIS Michèle domicilié(e) 34, rue de Béthune, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DARIOSECQ - France.

La marque AUX MOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX MOULES est expirée depuis le 19 août 1997.

COURTOIS Michèle a également déposé les autres marques suivantes : "AUX MOULES" BRASSERIE.RESTAURANT


Mme COURTOIS Michèle - 34, rue de Béthune, 59000 LILLE. - France


Mme DARIOSECQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Café Brasserie Restauration en particulier spécialité de moules.