Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX MOULES
Numéro de dépôt :
1425030
Date de dépôt :
19/08/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
19/08/1997
Présentation de la marque AUX MOULES
Déposée le 19 août 1987 par madame COURTOIS Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « AUX MOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AUX MOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425030.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX MOULES est expirée depuis le 19 août 1997.
COURTOIS Michèle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06