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Marques déposées par Courtois Mélanie
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SENSUELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENSUELLE
Courtois Mélanie

Numéro de dépôt :
3486065
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2027
SENSUELLE de Courtois Mélanie

Présentation de la marque SENSUELLE

Déposée le 6 mars 2007 par Courtois Mélanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est Courtois Mélanie domicilié(e) 25 RUE de la Bercillière - 86100 - CHATELLERAULT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Courtois Mélanie domicilié(e) 25 RUE de la Bercillière - 86100 - CHATELLERAULT - France.

La marque SENSUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSUELLE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


Courtois Mélanie - 25 RUE de la Bercillière - 86100 - CHATELLERAULT - France


Mme Courtois Mélanie - 25 RUE de la Bercillière - 86100 - CHATELLERAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648763 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15

Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, prospectus, calendriers.

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