Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE ARSENE
Monsieur COURTOIS Julien, Camille

Numéro de dépôt :
1095562
Date de dépôt :
04/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PERE ARSENE

Déposée le 4 mai 1979 par monsieur COURTOIS Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERE ARSENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COURTOIS Julien domicilié(e) 42, rue Audigeois, 94400 VITRY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PERE ARSENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PERE ARSENE est expirée depuis le 4 mai 1989.

COURTOIS Julien a également déposé les autres marques suivantes : VODKA ROGALA , PORTO CORTES , FRUITE D AQUITAINE , FIERTE DE BOURGOGNE , BLUE NIGHT , CORTEZZI , CORONATION , CHANFLERY , PORTO CORTES , CHANFLERY


Monsieur COURTOIS Julien, Camille - 42, rue Audigeois, 94400 VITRY SUR SEINE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Vins, spiritueux et liqueurs.