Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURTOISIE
Numéro de dépôt :
1021561
Date de dépôt :
01/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COURTOISIE
Déposée le 1 juillet 1977 par monsieur COURTOIS Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURTOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURTOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COURTOISIE est expirée depuis le 1 juillet 1987.
COURTOIS Julien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005