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Marques déposées par monsieur COURTOIS Jean-Charles
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CABOURG EQUITATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABOURG EQUITATION
M. COURTOIS Jean-Charles

Numéro de dépôt :
4345843
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2027
CABOURG EQUITATION de COURTOIS Jean-Charles

Présentation de la marque CABOURG EQUITATION

Déposée le 14 mars 2017 par monsieur COURTOIS Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CABOURG EQUITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur COURTOIS Jean-Charles domicilié(e) 105 avenue Guillaume le Conquerant - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Ecuries JC COURTOIS – La Sablonniere, M. COURTOIS Jean-Charles domicilié(e) 105 AVENUE Guillaume le Conquerant - 14390 - CABOURG - France.

La marque CABOURG EQUITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOURG EQUITATION arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

COURTOIS Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : LES ECURIES DE CABOURG , ECURIES DE LA SABLONNIERE ECURIE DE LA SABLONIERE


M. COURTOIS Jean-Charles - 105 avenue Guillaume le Conquerant - 14390 - CABOURG - France


EURL Ecuries JC COURTOIS – La Sablonniere, M. COURTOIS Jean-Charles - 105 AVENUE Guillaume le Conquerant - 14390 - CABOURG - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Activités culturelles.