Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAL D'ARONDE SELECTION
Numéro de dépôt :
1655751
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque VAL D'ARONDE SELECTION
Déposée le 15 avril 1991 par COURTOIS Jacques FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL D'ARONDE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAL D'ARONDE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ARONDE SELECTION est expirée depuis le 15 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38