Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COURTOIS GILBERT CHARLES
/
LES MUSCADETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MUSCADETTES
COURTOIS GILBERT CHARLES

Numéro de dépôt :
1237841
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1993

Présentation de la marque LES MUSCADETTES

Déposée le 19 avril 1983 par COURTOIS GILBERT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MUSCADETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTOIS GILBERT CHARLES domicilié(e) 8, place du Marché, 30 000 NIMES. - France.

La marque LES MUSCADETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MUSCADETTES est expirée depuis le 19 avril 1993.

COURTOIS GILBERT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LE MISTRAL


COURTOIS GILBERT CHARLES - 8, place du Marché, 30 000 NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Confiserie