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Marques déposées par COURTOIS GILBERT CHARLES
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LE MISTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MISTRAL
COURTOIS GILBERT CHARLES

Numéro de dépôt :
1238229
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1993

Présentation de la marque LE MISTRAL

Déposée le 22 février 1983 par COURTOIS GILBERT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTOIS GILBERT CHARLES domicilié(e) 8, place du Marché, NIMES 30000. - France.

La marque LE MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MISTRAL est expirée depuis le 22 février 1993.

COURTOIS GILBERT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSCADETTES


COURTOIS GILBERT CHARLES - 8, place du Marché, NIMES 30000. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Confiserie.