Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS
/
LES TROIS MAILLETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS MAILLETS
COURTOIS FILS SA

Numéro de dépôt :
1594439
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
14/12/2007

Présentation de la marque LES TROIS MAILLETS

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LES TROIS MAILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS domicilié(e) 1, rue de la Marseillaise, 89270 VERMENTON (dossier no 2095586) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 530 708 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS FILS SA domicilié(e) (dossier no 2095586) - France.

La marque LES TROIS MAILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS MAILLETS est expirée depuis le 14 décembre 2007.

COURTOIS FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA CROIX MONOT , GARDILLON , GRISANT , VIN DES MAILLOTINS , BENJAMIN , MADRIGAL , CHANVAN , CANTAREL , LACORDELLE , LE ROUGE AUX CHAMPS


COURTOIS FILS SA - 1, rue de la Marseillaise, 89270 VERMENTON (dossier no 2095586) - France - SIREN 308530708


COURTOIS FILS SA - (dossier no 2095586) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095586 - Publication au BOPI 1997-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Vins, en litre, bouteille, demi-bouteille, quart de litre