Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS
/
COURTOIS BOURGOGNE BOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTOIS BOURGOGNE BOISSONS
COURTOIS FILS SA

Numéro de dépôt :
3052295
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
14/09/2010
COURTOIS BOURGOGNE BOISSONS de COURTOIS FILS

Présentation de la marque COURTOIS BOURGOGNE BOISSONS

Déposée le 14 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « COURTOIS BOURGOGNE BOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS domicilié(e) 89270 VERMENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS FILS SA - France.

La marque COURTOIS BOURGOGNE BOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOIS BOURGOGNE BOISSONS est expirée depuis le 14 septembre 2010.

COURTOIS FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA CROIX MONOT , GARDILLON , GRISANT , LES TROIS MAILLETS , VIN DES MAILLOTINS , BENJAMIN , MADRIGAL , CHANVAN , CANTAREL , LACORDELLE


COURTOIS FILS SA - 89270 VERMENTON - France


COURTOIS FILS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Boissons à savoir, bières, eaux minérales, jus de fruits, et toutes autres boissons non alcoolisées ; Boissons à savoir : vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.