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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS
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CHANVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVAN
COURTOIS FILS SA

Numéro de dépôt :
97690544
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque CHANVAN

Déposée le 30 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « CHANVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS domicilié(e) 1 Rue de la Marseillaise, 89270 VERMENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS FILS SA - France.

La marque CHANVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVAN est expirée depuis le 30 juillet 2007.

COURTOIS FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA CROIX MONOT , GARDILLON , GRISANT , LES TROIS MAILLETS , VIN DES MAILLOTINS , BENJAMIN , MADRIGAL , CANTAREL , LACORDELLE , LE ROUGE AUX CHAMPS


COURTOIS FILS SA - 1 Rue de la Marseillaise, 89270 VERMENTON - France


COURTOIS FILS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Vins