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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS
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CAVES DE LA CROIX MONOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA CROIX MONOT
COURTOIS FILS SA

Numéro de dépôt :
1604819
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
20/02/2009

Présentation de la marque CAVES DE LA CROIX MONOT

Déposée le 20 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « CAVES DE LA CROIX MONOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS domicilié(e) B.P. 22, 89270 VERMENTON (dossier no 2131549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 530 708 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS FILS SA domicilié(e) (dossier no 2131549) - France.

La marque CAVES DE LA CROIX MONOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES DE LA CROIX MONOT est expirée depuis le 20 février 2009.

COURTOIS FILS a également déposé les autres marques suivantes : GARDILLON , GRISANT , LES TROIS MAILLETS , VIN DES MAILLOTINS , BENJAMIN , MADRIGAL , CHANVAN , CANTAREL , LACORDELLE , LE ROUGE AUX CHAMPS


COURTOIS FILS SA - B.P. 22, 89270 VERMENTON (dossier no 2131549) - France - SIREN 308530708


COURTOIS FILS SA - (dossier no 2131549) - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1998 n°2131549 - Publication au BOPI 1998-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins