Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAUCAMPS COURTOIS
COURTOIS Dominique

Numéro de dépôt :
1118052
Date de dépôt :
05/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU MAUCAMPS COURTOIS

Déposée le 5 juillet 1979 par COURTOIS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU MAUCAMPS COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTOIS Dominique, domicilié(e) Château Maucamps, Lieu dit La Grillade - 33460 MACAU - France.

La marque CHATEAU MAUCAMPS COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU MAUCAMPS COURTOIS est expirée depuis le 5 juillet 1989.

COURTOIS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AAVAC , MAISON DES VICTIMES


COURTOIS Dominique - Château Maucamps, Lieu dit La Grillade - 33460 MACAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

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