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Marques déposées par Courtois de France
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Hautes Granges
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hautes Granges
Courtois de France

Numéro de dépôt :
4601164
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
Hautes Granges de Courtois de France

Présentation de la marque Hautes Granges

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par Courtois de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hautes Granges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Courtois de France domicilié(e) 5 quartier du Foulon - 31360 - St Martory - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Courtois de France, Madame Emmanuelle PRADO domicilié(e) 5 quartier du Foulon - 31360 - St Martory - France.

La marque Hautes Granges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hautes Granges arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.

Courtois de France a également déposé les autres marques suivantes : COURTOIS DE FRANCE


Courtois de France - 5 quartier du Foulon - 31360 - St Martory - France


Courtois de France, Madame Emmanuelle PRADO - 5 quartier du Foulon - 31360 - St Martory - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Constructions métalliques ;

Tentes ; bâches ;

Jardinage.