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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTOIS DE FRANCE
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COURTOIS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURTOIS DE FRANCE
COURTOIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4149239
Date de dépôt :
17/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2025
COURTOIS DE FRANCE de COURTOIS DE FRANCE

Présentation de la marque COURTOIS DE FRANCE

Déposée le 17 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTOIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COURTOIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTOIS DE FRANCE domicilié(e) 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS DE FRANCE, Mme Prado Emmanuelle domicilié(e) 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France.

La marque COURTOIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOIS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

COURTOIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Hautes Granges


COURTOIS DE FRANCE, SAS - 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France


COURTOIS DE FRANCE, Mme Prado Emmanuelle - 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.