Déposée le 17 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTOIS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COURTOIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTOIS DE FRANCE domicilié(e) 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS DE FRANCE, Mme Prado Emmanuelle domicilié(e) 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France.
La marque COURTOIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOIS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.
COURTOIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Hautes Granges
COURTOIS DE FRANCE, SAS - 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France
COURTOIS DE FRANCE, Mme Prado Emmanuelle - 5 Quartier du Foulon - 31360 - SAINT-MARTORY - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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