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Marques déposées par COURTOIS Daniel
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ELLENAMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLENAMUS
COURTOIS Daniel

Numéro de dépôt :
1343116
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
23/01/1996
ELLENAMUS de COURTOIS Daniel

Présentation de la marque ELLENAMUS

Déposée le 23 janvier 1986 par COURTOIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « ELLENAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTOIS Daniel, domicilié(e) 10 rue de Paternotte, LES AYVELLES, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France.

La marque ELLENAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLENAMUS est expirée depuis le 23 janvier 1996.

COURTOIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : "PARTCOM"


COURTOIS Daniel - 10 rue de Paternotte, LES AYVELLES, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Engrais naturels "HUMUS", vers de terre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.