Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEMOC
Numéro de dépôt :
1304335
Date de dépôt :
01/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1995
Présentation de la marque GEMOC
Déposée le 1 avril 1985 par COURTOIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GEMOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMOC est expirée depuis le 1 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36