Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Madrid
Numéro de dépôt :
1644547
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1999
Présentation de la marque Madrid
Déposée le 11 juillet 1989 par COURTOIS Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Madrid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Madrid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madrid est expirée depuis le 11 juillet 1999.
COURTOIS Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29