Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULE
COURTOIS ANNE SOPHIE JACQUELINE
JANISZEWSKI JULIEN FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3146570
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2012
MODULE de COURTOIS ANNE SOPHIE JACQUELINE

Présentation de la marque MODULE

Déposée le 8 février 2002 par COURTOIS ANNE SOPHIE JACQUELINE et JANISZEWSKI JULIEN FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Les déposants sont COURTOIS ANNE SOPHIE JACQUELINE domicilié(e) 11 RUE RÉMY DE GOURMONT,75019 PARIS - 75019 - France et JANISZEWSKI JULIEN FRANÇOIS domicilié(e) 11 RUE RÉMY DE GOURMONT,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN JANISZEWSKI domicilié(e) 11 RUE RÉMY DE GOURMONT,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque MODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE est expirée depuis le 8 février 2012.


COURTOIS ANNE SOPHIE JACQUELINE - 11 RUE RÉMY DE GOURMONT,75019 PARIS - 75019 - France

JANISZEWSKI JULIEN FRANÇOIS - 11 RUE RÉMY DE GOURMONT,75019 PARIS - 75019 - France


JULIEN JANISZEWSKI - 11 RUE RÉMY DE GOURMONT,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 20 mars 2007 - Changement d'adresse n°450723 - Publication au BOPI 2007-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

- Produits de l'imprimerie - Papeterie - Autocollants (articles de papeterie) - Publicité ; - Création et production de documents, matériel publicitaire - Production de films publicitaires - Service de dessinateur d'arts graphiques - Conception site Internet

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.