Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFUTEX 360
M. Courtois (Alain) $M. Huet (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
938096
Date de dépôt :
14/10/1975
Lieu de dépôt :
Blois

Présentation de la marque AFFUTEX 360

Déposée le 14 octobre 1975 par monsieur Courtois (Alain) $M. Huet (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blois), la marque française « AFFUTEX 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Courtois (Alain) $M. Huet (Jean-Pierre domicilié(e) 17 et 19, rue Jules-Berthonneau, Z.I., Blois. - France.

La marque AFFUTEX 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AFFUTEX 360 est expirée depuis le 14 octobre 1985.


M. Courtois (Alain) $M. Huet (Jean-Pierre) - 17 et 19, rue Jules-Berthonneau, Z.I., Blois. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

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