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Marques déposées par COURTIOL Francis
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COURTIOL ELECTRONICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTIOL ELECTRONICS
COURTIOL Francis

Numéro de dépôt :
92435457
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque COURTIOL ELECTRONICS

Déposée le 21 septembre 1992 par COURTIOL Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « COURTIOL ELECTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est COURTIOL Francis domicilié(e) 33, rue Montesquieu, 19100 BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTIOL Francis - France.

La marque COURTIOL ELECTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTIOL ELECTRONICS est expirée depuis le 21 septembre 2002.

COURTIOL Francis a également déposé les autres marques suivantes : COURTIOL ELECTRONICS


COURTIOL Francis - 33, rue Montesquieu, 19100 BRIVE - France


COURTIOL Francis - France


Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152858 - Publication au BOPI 1992-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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