Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CARREAUX DE CHESLEY
Numéro de dépôt :
1708184
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque LES CARREAUX DE CHESLEY
Déposée le 27 novembre 1991 par COURTINE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CARREAUX DE CHESLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CARREAUX DE CHESLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708184.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARREAUX DE CHESLEY est expirée depuis le 27 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17