Marque enregistrée - Marque en vigueur

T'CHOUPI
COURTIN Thierry

Numéro de dépôt :
4322455
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2026
T\'CHOUPI de COURTIN Thierry

Présentation de la marque T'CHOUPI

Déposée le 14 décembre 2016 par COURTIN Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « T'CHOUPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est COURTIN Thierry domicilié(e) 35 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque T'CHOUPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'CHOUPI arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

COURTIN Thierry a également déposé les autres marques suivantes : T'CHOUPI , Charley et Mimmo


COURTIN Thierry - 35 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations ; logiciels ; extincteurs. Logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cassettes ; vidéocassettes ; Cédéroms ; disques audio et vidéo ; disquettes ; films impressionnés ; bandes magnétiques ; enregistrements audio et vidéo sur tous supports ; dessins animés ; appareils et instruments optiques, d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo ; appareils téléphoniques, appareils de télévision ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; diapositives ; machines à dicter, calculatrices, flashes, jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques ; boussoles ; sacs destinés à contenir des appareils photographiques, sacs destinés à contenir des appareils vidéo ; casques de protection ; tableau d'affichage lumineux ; tableaux muraux électroniques ; mètres (instruments de mesure) ; mètres en bois (instruments de mesure) ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir affiches, albums, cartes, cartes postales, cartes de visite, brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; publications imprimées ; gommettes ; journaux ; bandes dessinées ; livres pour enfants sur tous supports ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de souhaits ; brochures ; brochures promotionnelles ; prospectus publicitaires ; magazines ; revues périodiques ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; affiches ; cahiers, calendriers ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; autocollants (décalcomanie) ; étiquettes autocollantes ; albums pour autocollants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; décalcomanies ; dessins ; images ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données ; manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation ; crayons ; stylos ; stylos et plumes ; blocs-notes ; blocs de papier à lettres ; carnets ; figurines (statuettes) en papier mâché ; crayons de couleurs ; brosses (pinceaux) ; gommes à effacer ; pâte à modeler, règles (articles de papeterie) ; taille-crayons (articles de papeterie) ; boîtes et étuis à crayons ; porte-crayons ; classeurs à anneaux ; journaux intimes ; agendas ; papier à lettres ; mouchoir en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, bavoirs en papier ; stylos feutres ; feutres-marqueurs ; tampons encreurs ; pochoirs ; sets de stylos ; sets de table en papier ; sets de table en carton ; craie ; tableaux blancs ; tableaux noirs ; effaceurs pour tableaux ; tableaux imprimés ; règles pour tableaux noirs, brosses à tableaux noirs ; éponges pour tableaux ; livres de coloriage ; rouleaux à peinture ; rouleaux à peindre ; serre-livres ; ardoises ; boîtes de rangement en papier ou en carton à usage domestique ; plaques de porte en carton ; tableaux blancs ayant des propriétés magnétiques ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art (boîtes de peinture) ; boîtes pour la peinture ; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (masques et figurines) ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; perforateurs de bureau ; organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, serre-dossiers, trombones, punaises, bacs utilitaires (articles de bureau), vide-poches, porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, agrafeuses ; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner ; corbeilles à courrier ; répertoire ; bacs à peinture ; partitions musicales, drapeaux et fanions en papier ; tickets (billets) ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; boîtes en carton servant de coffrets cadeau ; tickets ; produits pour effacer ; papier crépon ; papier pour calligraphie ; perforatrices de bureau, gels pailletés (produits de papeterie). Tous les produits précités étant destinés à la promotion du personnage de T'CHOUPI et de son univers.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir sacs à mains, porte-monnaie, valises, sacs à dos, malles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Sacs d'alpinistes ; porte-monnaie ; valises ; valise à roulettes ; sacs à dos ; sacs à dos à roulettes ; sacs d'écoliers ; sacs de voyages ; sacs à roulettes ; gibecières ; sacs marins ; sacs roulants pour enfants ; malles ; parapluies, parasols et cannes ; sacs de campeurs, de plage, à provisions, à roulettes ; trousses et coffres de voyage ; cartables, portefeuilles ; cartables à roulettes ; sacs gibecières ; étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à goûter ; sets de voyage (maroquinerie) ; sacs en tissu ; étuis et pochettes porte-clés ; trousses de toilette.

Meubles ; tables ; chaises ; lits ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; décorations en matières plastiques pour aliments ; mannequins ; mobilier pour enfants à savoir lits, parcs, chaises, tables, tables à langer, commodes, coffres à jouets ; coussins ; statues et figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; corbeilles pour layettes non en métaux précieux, non métalliques ; trotteurs pour enfants ; lits sous forme de sacs en tissus destinés aux enfants ; traversins ; traversins pour bébés ; tableaux d'affichage ; tableaux à lettres (tableaux d'affichage vierges) ; coffres (meubles) ; coffrets ; coffres à jouets à roulettes ; table de nuit ; portemanteaux ; tabouret en bois ; étagères en bois ; pupitres en bois ; bureaux en bois ; fauteuils ; poufs poires ; poufs (mobilier) ; casier ; bancs ; chaises pliantes ; tables pliantes ; boîtes de rangement ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; chauffeuses.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chaussures de plage, de ski, de sport, chaussons, bottes, sandales et tongs ; gants (habillement) ; foulards ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; sous-vêtements ; maillots de bain ; bonnets de bain pour enfants ; couches en matières textiles ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; justaucorps ; mitaines ; tricots (vêtements) et bonneterie, lingerie, pyjamas, gigoteuses ; chemise de nuit ; robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, T-shirt, chemise, sweat-shirts ; sweat-shirts à capuche ; polos ; pulls ; cardigans ; pantalons ; salopettes ; shorts ; blousons ; caleçons ; culottes ; bodys ; coupe-vents ; chaussettes ; surpyjamas ; layettes, cravates, foulards, écharpes ; ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables ; vêtements en polaire ; polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons ; bavoirs non en papier ; ponchos ; ponchos pour la pluie ; peignoirs ; peignoirs de bain ; peignoirs de plage ; peignoirs d'intérieur ; bavoirs pour bébé en matières plastiques ; bavoirs en tissu ; tabliers ; tabliers en papier ; tabliers en matières plastiques ; protège ceinture en matières textiles ; protège tour de cou en matières textiles.

Jeux ; jeux de sociétés ; jouets, décorations pour arbre de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, jeux à caractère éducatif ; jeux et jouets d'éveil pour enfants ; hochets ; mobiles (jouets) ; mobiles musicaux (jouets) ; tapis d'éveil pour enfants ; cubes d'éveil pour enfants ; balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; jeux de carte ; marionnettes ; peluches ; peluches musicales étirables ; poupées ; puzzles ; poussettes (jouets) ; véhicules (jouets) ; landaus (jouets) ; cerfs-volants ; patins à glace ou à roulettes, raquettes ; marionnettes ; masques de théâtre, de carnaval, de déguisement ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; tableau d'activités (jouet) ; tableau d'activités avec surface réversible (jouets) ; peluches marionnettes (jouets) ; sets de jeux ; paires de roller ou de ski ; patins à roulettes en ligne (rollers) ; protections rembourrées pour le sport ; genouillères de protection et coudières de protection (articles de sport) ; jouets à pousser ; bulles de savon (jouets) ; poires (poufs) sous forme de jouets ; tentes (jouets) ; jouets de bain ; poupées et accessoires pour poupées (meubles, vêtements, biberons, couches culottes, matelas à langer, poussettes) ; maisons de poupées ; mosaïques en mousse (jouets) ; appareils métalliques, en bois ou en matières plastiques pour aires de jeux ; équipements pour aires de jeux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; abonnement à des journaux, à des périodiques et à des magazines ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de vente au détail de : papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes (à savoir affiches, albums, cartes, cartes postales, cartes de visite, brochures), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), papier, carton, cartonnages, imprimés, publications imprimées, gommettes, journaux, bandes dessinées, livres pour enfants sur tous supports, affiches, albums, cartes, cartes postales, cartes de visite, cartes de souhaits, brochures, brochures promotionnelles, prospectus publicitaires, magazines, revues périodiques, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cahiers, calendriers, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), autocollants (décalcomanie), étiquettes autocollantes, albums pour autocollants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), décalcomanies, dessins, images, produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), photographies, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données, manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation, crayons, stylos, stylos et plumes, blocs-notes, blocs de papier à lettres, carnets, figurines (statuettes) en papier mâché, crayons de couleurs, brosses (pinceaux), gommes à effacer, pâte à modeler, règles (articles de papeterie), taille-crayons (articles de papeterie), boîtes et étuis à crayons, porte-crayons, classeurs à anneaux, journaux intimes, agendas, papier à lettres, mouchoir en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, bavoirs en papier, stylos feutres, feutres-marqueurs, tampons encreurs, pochoirs, sets de stylos, sets de table en papier, sets de table en carton, craie, tableaux blancs, tableaux noirs, effaceurs pour tableaux, tableaux imprimés, règles pour tableaux noirs, brosses à tableaux noirs, éponges pour tableaux, livres de coloriage, rouleaux à peinture, rouleaux à peindre, serre-livres, ardoises, boîtes de rangement en papier ou en carton à usage domestique, plaques de porte en carton, tableaux blancs ayant des propriétés magnétiques, ensembles de peinture d'artisanat ou d'art (boîtes de peinture), boîtes pour la peinture, coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités [à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (masques et figurines)], trousses à dessins, trousses à crayons, plumiers, étuis à crayons, pots à crayons, perforateurs de bureau, organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, serre-dossiers, trombones, punaises, bacs utilitaires (articles de bureau), vide-poches, porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, agrafeuses, appareil pour plastifier des documents (articles de bureau), argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, moules et instruments pour le modelage, fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, corbeilles à courrier, répertoire, bacs à peinture, partitions musicales, drapeaux et fanions en papier, tickets (billets), enseignes et écriteaux en papier ou en carton, boîtes en carton servant de coffrets cadeau, tickets, produits pour effacer, papier crépon, papier pour calligraphie, perforatrices de bureau, gels pailletés (produits de papeterie), tous les produits précités étant destinés à la promotion du personnage de T'CHOUPI et de son univers. Service de vente au détail de : couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, couleurs, vernis (à l'exception des isolants), vernis pour aquarelle, vernis acrylique, peintures, diluants et liants pour couleurs et peintures, encres d'imprimerie, émaux pour la peinture, gouaches, couleurs (pour la céramique, la faïence, la porcelaine, le verre et les métaux), pigments, produits d'hygiène et de toilette (à savoir savons, gel douche, dentifrices, produits capillaires), parfumerie, cosmétiques, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, shampooings, produits de maquillage, pots-pourris, déodorants, crèmes pour le corps, extraits de parfum, encens, matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, cire pour l'éclairage, chandelles, bougies pour arbres de Noël, bougies décoratives, mèches de lampes, veilleuses [bougies], bougies chauffe-plats, cierges, veilleuses (bougies), bougies pour veilleuses, produits pharmaceutiques, matériel pour pansements, désinfectants, pansements, aliments pour bébé, aliments diététiques à usage médical, boissons et substances à usage médicale, compresses, coton à usage médical, lait d'amande à usage pharmaceutiques, sparadraps, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, grattoirs, ciseaux, emporte-pièce (outils), équerres (outils), couteaux, couverts pour bébé, vaisselle jetable en matières plastiques (couverts), sets de couverts, appareils et instruments (scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, logiciels, extincteurs, logiciels de jeux, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, cassettes, vidéocassettes, Cédéroms, disques audio et vidéo, disquettes, films impressionnés, bandes magnétiques, enregistrements audio et vidéo sur tous supports, dessins animés, appareils et instruments optiques, d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, appareils téléphoniques, appareils de télévision, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples, diapositives, machines à dicter, calculatrices, flashes, jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles, sacs destinés à contenir des appareils photographiques, sacs destinés à contenir des appareils vidéo, casques de protection, tableau d'affichage lumineux, tableaux muraux électroniques, mètres (instruments de mesure), mètres en bois (instruments de mesure), biberons, tétines de biberons, fermetures de biberons, tétines (sucettes), cuillères et biberons pour médicaments, mouche-bébés, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, voitures pour enfants (notamment poussettes et landaus), bicyclettes, tricycles, vélos, trottinettes, stores (pare-soleil) pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-vélos pour véhicules, porte-gourdes pour bicyclettes, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes [à savoir montres, horloges, réveille-matin, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux], horlogerie et instruments chronométriques, portes-clefs fantaisie, articles de bijouterie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, boutons de manchettes en métaux précieux, épingles de cravates, bracelets de montres, cadrans solaires, bougeoirs en métaux précieux, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à savoir sacs à mains, porte-monnaie, valises, sacs à dos, malles), peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, sacs d'alpinistes, porte-monnaie, valises, valise à roulettes, sacs à dos, sacs à dos à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de voyages, sacs à roulettes, gibecières, sacs marins, sacs roulants pour enfants, malles, parapluies, parasols et cannes, sacs (de campeurs, de plage, à provisions), trousses et coffres de voyage, cartables, portefeuilles, cartables à roulettes, sacs gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs à goûter, sets de voyage (maroquinerie), sacs en tissu, étuis et pochettes porte-clés, trousses de toilette, meubles, tables, chaises, lits, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement (en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer), paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébés, berceaux, sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas, cintres et housses à vêtements, décorations en matières plastiques pour aliments, mannequins, mobilier pour enfants (à savoir lits, parcs, chaises, tables, tables à langer, commodes, coffres à jouets), coussins, statues et figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, corbeilles pour layettes non en métaux précieux, non métalliques, trotteurs pour enfants, lits sous forme de sacs en tissus destinés aux enfants, traversins, traversins pour bébés, tableaux d'affichage, tableaux à lettres (tableaux d'affichage vierges), coffres (meubles), coffrets, coffres à jouets à roulettes, table de nuit, portemanteaux, tabouret en bois, étagères en bois, pupitres en bois, bureaux en bois, fauteuils, poufs poires, poufs (mobilier), casier, bancs, chaises pliantes, tables pliantes, boîtes de rangement, boîtes de peinture (matériel scolaire), chauffeuses, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes (à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bouteilles, flacons, vases, statuettes), vaisselle (à savoir verres, assiettes, coquetiers), gobelet en papier ou en matières plastiques, ustensiles de toilette (à savoir brosse à dent, peigne, brosse, boîte à savon), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tasses, chopes, récipients à boire, bols, seaux, égouttoirs pour biberons, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, nécessaires pour pique-niques (vaisselle non en métaux précieux), poubelles, corbeilles à papier, planches à repasser et housses pour planches à repasser, gourdes, trousses de toilette garnies, éponges, mosaïque en verre non pour la construction, tasses d'apprentissage pour enfants, boîtes à aliments, boîte à goûter, boîte à dîner, dessous-de-plat (ustensiles de table), dessous de verre non en papier, autre que linge de table, dessous de carafe, non en papier et autres que linge de table, seaux en matières plastiques pour ranger les jouets de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de couettes, draps-housses, doubles rideaux, housses de traversins, jetés de lit, plaids, serviettes de bain, serviettes de bain à capuche, set de table en matières plastiques, set de table en matières textiles, dessous de carafe (linge de table), dessous de verre en tissu (linge de table), dessous de verre (linge de table), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis antiglissants, tapis de gymnastique, carpettes, tentures murales, papiers peints, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes (conservés, congelés, séchés et cuits), gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, fruits de mer, crustacé et mollusque (non vivants), saucisses, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves (de viande, de poisson, de légumes et de fruits), marmelades, fruits conservés dans l'alcool, consommés, potages, soupes, préparations pour faire des bouillons, yaourts, mets (à base de poisson), flocons (de pommes de terre), pommes de terre frites, pommes chips, plats (préparés à base de pommes de terre), purée de légumes, purée de fruits, desserts lactés, compotes en gourde, purée de fruits en gourde, desserts lactés en gourde, purée de légumes en gourde, plats cuisinés (à base des produits précités), café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, pâtes alimentaires, semoule, gâteaux, sucreries, biscuits, biscottes, ketchup, mayonnaises, hamburgers, sandwiches, croque-monsieur, croque madame, pizzas, boissons (à base de cacao ou de chocolat), pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à produits de viennoiserie, viennoiserie, pâtisserie sucrée et salée, décorations comestibles pour gâteaux, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, glaces alimentaires, pâte d'amande, bonbons, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons (à base de fruits et jus de fruits), sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons de fruits sans alcool, boissons isotoniques, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), jus de tomate et jus de légumes, limonades, nectars de fruit, sodas, sorbets [boissons], apéritifs sans alcool, vêtements, chaussures, chapellerie, chaussures de plage, de ski, de sport, chaussons, bottes, sandales et tongs, gants (habillement), foulards, bonnets, casquettes, chapeaux, sous-vêtements, maillots de bain, bonnets de bain pour enfants, couches en matières textiles, peignoirs de bain, sandales de bain, justaucorps, mitaines, tricots (vêtements) et bonneterie, lingerie, pyjamas, gigoteuses, chemise de nuit, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, T-shirt, chemise, sweat-shirts, sweat-shirts à capuche, polos, pulls, cardigans, pantalons, salopettes, shorts, blousons, caleçons, culottes, bodys, coupe-vents, chaussettes, surpyjamas, layettes, cravates, foulards, écharpes, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des combinaisons de plongée), vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, bavoirs non en papier, ponchos, ponchos pour la pluie, peignoirs, peignoirs de bain, peignoirs de plage, peignoirs d'intérieur, bavoirs pour bébé en matières plastiques, bavoirs en tissu, tabliers, tabliers en papier, tabliers en matières plastiques, protège ceinture en matières textiles, protège tour de cou en matières textiles, jeux, jeux de sociétés, jouets, décorations pour arbre de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, jeux à caractère éducatif, jeux et jouets d'éveil pour enfants, hochets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil pour enfants, cubes d'éveil pour enfants, balles et ballons de jeux, jeux d'anneaux, jeux de carte, marionnettes, peluches, peluches musicales étirables, poupées, puzzles, poussettes (jouets), véhicules (jouets), landaus (jouets), cerfs-volants, patins à glace ou à roulettes, raquettes, marionnettes, masques de théâtre, de carnaval, de déguisement, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures), raquettes et balles de jeu, patins à roulettes, planches à roulettes, cerfs-volants, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, tableau d'activités (jouet), tableau d'activités avec surface réversible (jouets), peluches marionnettes (jouets), sets de jeux, paires de roller ou de ski, patins à roulettes en ligne (rollers), protections rembourrées pour le sport, genouillères de protection et coudières de protection (articles de sport), jouets à pousser, bulles de savon (jouets), poires (poufs) sous forme de jouets, tentes (jouets), jouets de bain, poupées et accessoires pour poupées (meubles, vêtements, biberons, couches culottes, matelas à langer, poussettes), maisons de poupées, mosaïques en mousse (jouets), appareils métalliques, en bois ou en matières plastiques pour aires de jeux, équipements pour aires de jeux.

Télécommunications. Emissions télévisées ou radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; communication par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages.

Éducation ; formation ; divertissement. Service de photographie ; activités culturelles et sportives ; service d'édition et de publication de textes, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de publications et imprimés en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; services de production de films, de dessins animés, de courts métrages, d'émissions radiophoniques ou télévisées. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (films, cassettes vidéo ou audio, disques, CD, DVD) ; montage de bandes vidéo ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique (divertissements) et de prêt de jeux et jouets, réservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation de concours, de jeux. Organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Service de loisirs. Services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de divertissements cinématographiques ou télévisuels. Service de cirque ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; parcs de divertissement ; organisation, production et présentation de spectacles, expositions ; activités récréatives et culturelles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'écriture de scénarios ; services de micro filmage. Information en matière de divertissement et d'éducation. Location de décors de spectacles. Organisation de spectacles ; production artistique, à savoir production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.