Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COUR DE CHERONNE
Numéro de dépôt :
1053122
Date de dépôt :
07/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Mamers
Présentation de la marque LA COUR DE CHERONNE
Déposée le 7 novembre 1977 par COURTIN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Mamers), la marque française « LA COUR DE CHERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COUR DE CHERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA COUR DE CHERONNE est expirée depuis le 7 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001