Déposée le 13 septembre 2004 par COURTIN Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES GRAMINADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est COURTIN Christophe domicilié(e) 6 rue du moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COURTIN Christophe domicilié(e) 6 rue du moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France.
La marque LES GRAMINADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURTIN Christophe - 6 rue du moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France
M. COURTIN Christophe - 6 rue du moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558011 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645391 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Produits de l'imprimerie. Boîtes en carton ou en papier sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou plastique). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sel, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes sucreries, chocolat. Meunerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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