Déposée le 9 juillet 2003 par COURTILLER Sébastian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSION FLEURISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est COURTILLER Sébastian domicilié(e) 7 Allée du Marronnier Logt 7104,94400 VITRY S/Seine - 94400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTILLER Sébastian domicilié(e) 7 Allée du Marronnier logt : 7104,94400 VITRY S/Seine - 94400 - France.
La marque PASSION FLEURISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION FLEURISTE est expirée depuis le 9 juillet 2013.
COURTILLER Sébastian - 7 Allée du Marronnier Logt 7104,94400 VITRY S/Seine - 94400 - France
COURTILLER Sébastian - 7 Allée du Marronnier logt : 7104,94400 VITRY S/Seine - 94400 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404083 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Papier ; carton ; produit de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semence). Semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux. Publicités ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Salon de beauté ; salon de coiffure ; horticulture ; service de jardinier et paysagiste.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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