CLOS DES BRUSQUIERES COURTIL - THIBAUT
Présentation de la marque CLOS DES BRUSQUIERES COURTIL - THIBAUT
Déposée le 16 avril 1986 par COURTIL JEROME et COURTIL DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLOS DES BRUSQUIERES COURTIL - THIBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DES BRUSQUIERES COURTIL - THIBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DES BRUSQUIERES COURTIL - THIBAUT arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310571 - Publication au BOPI 2006-03-20
Renouvellement sans limitation n°2067450 - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 25 avril 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°673878 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-25
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616478 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25