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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES
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L. DELSUC AINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L. DELSUC AINE
COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES, SARL

Numéro de dépôt :
4217591
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
L. DELSUC AINE de COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES

Présentation de la marque L. DELSUC AINE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L. DELSUC AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES domicilié(e) 2 Rue Jules MELINE BEZANNES, CS 90006 - 51726 - REIMS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 284 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES, M. Philippe PETIT domicilié(e) 2 Rue Jules MELINE BEZANNES, CS 90006 - 51726 - REIMS CEDEX - France.

La marque L. DELSUC AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L. DELSUC AINE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.


COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES, SARL - 2 Rue Jules MELINE BEZANNES, CS 90006 - 51726 - REIMS CEDEX - France - SIREN 334284841


COURTIERS CHAMPENOIS ASSOICES, M. Philippe PETIT - 2 Rue Jules MELINE BEZANNES, CS 90006 - 51726 - REIMS CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.