Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) courtial
/
DOMAINE DE RIOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RIOL
courtial, sas

Numéro de dépôt :
3851753
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/08/2021
DOMAINE DE RIOL de courtial

Présentation de la marque DOMAINE DE RIOL

Déposée le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) courtial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE RIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) courtial domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 327 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, courtial domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

La marque DOMAINE DE RIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RIOL est expirée depuis le 8 août 2021.

courtial a également déposé les autres marques suivantes : BOB SHOP , JULES COURTIAL SAUCISSON SEC DU PAYS DE VERNOUX


courtial, sas - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France - SIREN 390327211


courtial - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.