Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTOP
Monsieur COURTIAL Lionel

Numéro de dépôt :
3035637
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
14/06/2010
BIOTOP de COURTIAL Lionel

Présentation de la marque BIOTOP

Déposée le 14 juin 2000 par monsieur COURTIAL Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « BIOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est monsieur COURTIAL Lionel domicilié(e) 4, allée Pré Bonnet, 26120 MONTELIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COURTIAL Lionel - France.

La marque BIOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOP est expirée depuis le 14 juin 2010.


Monsieur COURTIAL Lionel - 4, allée Pré Bonnet, 26120 MONTELIER - France


Monsieur COURTIAL Lionel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Installation intégrant une innovation à caractère biologique, mécanique et hydraulique sur le traitement primaire pour l'épuration d'eaux usées par disques biologiques. Traitement et purification de l'eau au moyen d'une telle installation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.