Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUE FRANCAISE EN MALE DE DISTINCTION – PHILEMON PHILÉMON 1889
M. COURTIAL Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société PHILEMON-1889 en cours de formation
M. FAGOT Antoine, Agissant pour le compte de la société PHILEMON-1889 en cours de formation

Numéro de dépôt :
4173572
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2025
MARQUE FRANCAISE EN MALE DE DISTINCTION – PHILEMON PHILÉMON 1889 de COURTIAL Jean-Luc

Présentation de la marque MARQUE FRANCAISE EN MALE DE DISTINCTION – PHILEMON PHILÉMON 1889

Déposée le 14 avril 2015 par monsieur COURTIAL Jean-Luc et monsieur FAGOT Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARQUE FRANCAISE EN MALE DE DISTINCTION – PHILEMON PHILÉMON 1889 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Les déposants sont monsieur COURTIAL Jean-Luc domicilié(e) Lot Le Chateau, 23 Allée de la Dauphine, Cidex 22A - 38190 - BERNIN - France et monsieur FAGOT Antoine domicilié(e) 134 Rue des Allobroges - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURTIAL Jean-Luc domicilié(e) Lot Le Chateau, 23 Allée de la Dauphine, Cidex 22A - 38190 - BERNIN - France.

La marque MARQUE FRANCAISE EN MALE DE DISTINCTION – PHILEMON PHILÉMON 1889 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE FRANCAISE EN MALE DE DISTINCTION – PHILEMON PHILÉMON 1889 arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.


M. COURTIAL Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société PHILEMON-1889 en cours de formation - Lot Le Chateau, 23 Allée de la Dauphine, Cidex 22A - 38190 - BERNIN - France

M. FAGOT Antoine, Agissant pour le compte de la société PHILEMON-1889 en cours de formation - 134 Rue des Allobroges - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


M. COURTIAL Jean-Luc - Lot Le Chateau, 23 Allée de la Dauphine, Cidex 22A - 38190 - BERNIN - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Rasoirs ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.