Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY PILOT
COURTET Yves

Numéro de dépôt :
93470984
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque CY PILOT

Déposée le 1 juin 1993 par COURTET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CY PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est COURTET Yves, domicilié(e) 2, Rue Rond-Buisson, 25120 MAICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTET YVES - France.

La marque CY PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CY PILOT est expirée depuis le 1 juin 2003.


COURTET Yves - 2, Rue Rond-Buisson, 25120 MAICHE - France


COURTET YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Montres Pendules-Réveils Services-Import-Export

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).