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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTES PATTES
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COURTES PATTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTES PATTES
COURTES PATTES, SARL

Numéro de dépôt :
4037368
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
COURTES PATTES de COURTES PATTES

Présentation de la marque COURTES PATTES

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTES PATTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURTES PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTES PATTES domicilié(e) 11 rue Rubens - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 196 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTES PATTES domicilié(e) 11 rue Rubens - 44000 - NANTES - France.

La marque COURTES PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTES PATTES est expirée depuis le 4 octobre 2023.


COURTES PATTES, SARL - 11 rue Rubens - 44000 - NANTES - France - SIREN 442196705


COURTES PATTES - 11 rue Rubens - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.