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Marques déposées par Courtés Alexandre
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SOLAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAYA
Courtés Alexandre, Agissant pour le compte de la société ECO 'N HOME en cours de formation
GUERIN ANTHONY, Agissant pour le compte de la société ECO 'N HOME en cours de formation

Numéro de dépôt :
3734279
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/04/2020
SOLAYA de Courtés Alexandre

Présentation de la marque SOLAYA

Déposée le 29 avril 2010 par Courtés Alexandre et GUERIN ANTHONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SOLAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Les déposants sont Courtés Alexandre, Agissant pour le compte de la société ECO 'N HOME en cours de formation domicilié(e) 32 rue de la forteresse - 33290 - BLANQUEFORT - France et GUERIN ANTHONY, Agissant pour le compte de la société ECO 'N HOME en cours de formation domicilié(e) 1 rue Capilla - 64120 - SAINT PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Courtés Alexandre domicilié(e) 32 rue de la forteresse - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque SOLAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAYA est expirée depuis le 29 avril 2020.


Courtés Alexandre, Agissant pour le compte de la société ECO 'N HOME en cours de formation - 32 rue de la forteresse - 33290 - BLANQUEFORT - France

GUERIN ANTHONY, Agissant pour le compte de la société ECO 'N HOME en cours de formation - 1 rue Capilla - 64120 - SAINT PALAIS - France


Courtés Alexandre - 32 rue de la forteresse - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Installations photovoltaïques destinées à la production et à la revente d'électricité ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Production d'énergie.