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Marques déposées par COURTECUISSE THIERRY
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DISCOUNT 47
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOUNT 47
COURTECUISSE THIERRY

Numéro de dépôt :
3756790
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
DISCOUNT 47 de COURTECUISSE THIERRY

Présentation de la marque DISCOUNT 47

Déposée le 27 juillet 2010 par COURTECUISSE THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOUNT 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est COURTECUISSE THIERRY domicilié(e) ROUTE DE PERRIGUEUX - 47300 - BIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTECUISSE THIERRY domicilié(e) ROUTE DE PERRIGUEUX - 47300 - BIAS - France.

La marque DISCOUNT 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT 47 est expirée depuis le 27 juillet 2020.


COURTECUISSE THIERRY - ROUTE DE PERRIGUEUX - 47300 - BIAS - France


COURTECUISSE THIERRY - ROUTE DE PERRIGUEUX - 47300 - BIAS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

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