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Marques déposées par mademoiselle courteaud elisabeth
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Happy New Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Happy New Art
Mle courteaud elisabeth

Numéro de dépôt :
3907208
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
Happy New Art de courteaud elisabeth

Présentation de la marque Happy New Art

Déposée le 22 mars 2012 par mademoiselle courteaud elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Happy New Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle courteaud elisabeth domicilié(e) 10 rue Maurice Terrien - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle courteaud elisabeth domicilié(e) 10 rue Maurice Terrien - 44100 - NANTES - France.

La marque Happy New Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy New Art est expirée depuis le 22 mars 2022.


Mle courteaud elisabeth - 10 rue Maurice Terrien - 44100 - NANTES - France


Mle courteaud elisabeth - 10 rue Maurice Terrien - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 9 mai 2012 - Retrait partiel n°575199 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Services de photographie ;

Décoration intérieure.