Déposée le 27 février 2002 par Courté Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARIS DIRECT TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est Courté Arnaud domicilié(e) 15 Rue du Cosquiès,29217 Le Conquet - 29217 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Courté domicilié(e) 15, Rue du Cosquiès,29217 Le Conquet - 29217 - France.
La marque PARIS DIRECT TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Courté Arnaud - 15 Rue du Cosquiès,29217 Le Conquet - 29217 - France
Arnaud Courté - 15, Rue du Cosquiès,29217 Le Conquet - 29217 - France
Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394945 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Service de communication, radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique, par réseau Internet et informatique. Teledistribution (télécommunication) par cable et satellite ou voie hertzienne. Diffusion d'émissions de télévision et vidéo communication éducation et divertissement. Production d'émission audiovisuelle destinée à la télévision ou à la cinématographie. Spectacles par radio ou television ; Production d'oeuvres cinématographique ou audiovisuel. Location de film, d'enregistrement vidéographique et phonographique, exploitation de chaîne ou programme de télévision par cable ou voie hertzienne. Filmage (enregistrement) sur bande vidéo – transmission d'informations par telescripteur.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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