Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GAZETTE DES PARTICULIERS EN DIRECT ET SANS COMMISSION
COURTE ARNAUD

Numéro de dépôt :
97680616
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque LA GAZETTE DES PARTICULIERS EN DIRECT ET SANS COMMISSION

Déposée le 30 mai 1997 par COURTE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GAZETTE DES PARTICULIERS EN DIRECT ET SANS COMMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est COURTE ARNAUD, domicilié(e) 10 RUE DU PILIER ROUGE, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD COURTE - France.

La marque LA GAZETTE DES PARTICULIERS EN DIRECT ET SANS COMMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAZETTE DES PARTICULIERS EN DIRECT ET SANS COMMISSION est expirée depuis le 30 mai 2007.

COURTE ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SC STARCOOKER 2 , STRIPPER CLUB , BILLY WEB CARD , PARIS DIRECT TV , X EXTREME PIZZA , Finatel


COURTE ARNAUD - 10 RUE DU PILIER ROUGE, 29200 BREST - France


ARNAUD COURTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Télécommunications Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Transport, emballage, et entreprosage de marchandises, organisation de voyages: distribution de journaux, exploitation de transbordeurs Education, formation, divertissement Activités sportives et culturelles Editions de livres, de revues. Prêts de livres, Organisation de concours en matière d'éducation, ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation et conduite de colloques et d'expositions à buts culturels ou éducatifs Réservation de places pour les spectacles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.