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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTAULDS
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SPONCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPONCELLE
COURTAULDS S.A., société anonyme, Pont-du-Leu, COQUELLES (Pas-de-Calais).

Numéro de dépôt :
1326113
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque SPONCELLE

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COURTAULDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPONCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTAULDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SPONCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPONCELLE est expirée depuis le 9 octobre 1995.

COURTAULDS a également déposé les autres marques suivantes : ASGARD , GRAFIL , CHRISTY , CALTENA , TEKLAN , FIBELLE , COURTESSA , ROYAL TURKISH TOWELS , KING OF SCOTS , TENATEX


COURTAULDS S.A., société anonyme, Pont-du-Leu, COQUELLES (Pas-de-Calais). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.