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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTAULDS
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FIBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBELLE
COURTAULDS S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1385104
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1996

Présentation de la marque FIBELLE

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COURTAULDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTAULDS domicilié(e) Pont-du-Leu, COQUELLES (Pas-de-Calais). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBELLE est expirée depuis le 19 décembre 1996.

COURTAULDS a également déposé les autres marques suivantes : ASGARD , GRAFIL , CHRISTY , CALTENA , TEKLAN , COURTESSA , ROYAL TURKISH TOWELS , KING OF SCOTS , TENATEX , EVLAN


COURTAULDS S.A., société anonyme - Pont-du-Leu, COQUELLES (Pas-de-Calais). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.