Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTESSA
Courtaulds, Limited

Numéro de dépôt :
920282
Date de dépôt :
21/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COURTESSA

Déposée le 21 mars 1975 par Courtaulds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURTESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Courtaulds, Limited domicilié(e) (société britannique), 18 Hanover Square, Londres W.1 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque COURTESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COURTESSA est expirée depuis le 21 mars 1985.

Courtaulds a également déposé les autres marques suivantes : ASGARD , GRAFIL , CHRISTY , CALTENA , TEKLAN , FIBELLE , ROYAL TURKISH TOWELS , KING OF SCOTS , TENATEX , EVLAN


Courtaulds, Limited - (société britannique), 18 Hanover Square, Londres W.1 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;carpettes, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.