Déposée le 3 mars 1993 par COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VENTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED, domicilié(e) Manchester Road, Walkden, Worsley MANCHESTER M28 5WR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Mme LHOSTE Catherine - France.
La marque VENTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED - Manchester Road, Walkden, Worsley MANCHESTER M28 5WR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Mme LHOSTE Catherine - France
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238815 - Publication au BOPI 1997-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures, bonnets, vêtements de dessus
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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