Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTILE
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED

Numéro de dépôt :
93457844
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque VENTILE

Déposée le 3 mars 1993 par COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED, domicilié(e) Manchester Road, Walkden, Worsley MANCHESTER M28 5WR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Mme LHOSTE Catherine - France.

La marque VENTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILE est expirée depuis le 3 mars 2003.

COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANTIBAC , ULTRATONER , BERLEI ANSWERS , SHAPE CONTROL SYSTEM , COOL BRIEF , TONERS , BODYTONERS , TALL TIGHTS , ELYSE


COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED - Manchester Road, Walkden, Worsley MANCHESTER M28 5WR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Mme LHOSTE Catherine - France


Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238815 - Publication au BOPI 1997-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures, bonnets, vêtements de dessus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.