TONERS
Présentation de la marque TONERS
Déposée le 26 mars 1993 par COURTAULDS TEXTILES HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TONERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONERS est expirée depuis le 26 mars 2013.
COURTAULDS TEXTILES HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239253 - Publication au BOPI 2003-03-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13
Inscription le 3 avril 2007 - Changement d'adresse n°451556 - Publication au BOPI 2007-04-03
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 22 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447051 - Publication au BOPI 2007-01-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18