Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOSSARD
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
92426992
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012

Présentation de la marque GOSSARD

Déposée le 16 juillet 1992 par la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED domicilié(e) 225 Bath Road Slough Berkshire SL1 1AU,ROYAUME UNI (dossier no 2221478) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2221478) - 75008 - France.

La marque GOSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOSSARD est expirée depuis le 16 juillet 2012.

COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANTIBAC , ULTRATONER , BERLEI ANSWERS , SHAPE CONTROL SYSTEM , COOL BRIEF , TONERS , BODYTONERS , TALL TIGHTS , ELYSE


COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume-Uni - 225 Bath Road Slough Berkshire SL1 1AU,ROYAUME UNI (dossier no 2221478) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2221478) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221478 - Publication au BOPI 2002-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmissiontotale de propriété n°488282 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488281 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 26 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448226 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 26 janvier 2007 - Changement d'adresse n°448227 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488280 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Vêtements, chaussures, chapellerie. sous-vêtements; vêtements pour femmes et enfants; lingerie; soutiens-gorge; slips; corsets; bonneterie