GOSSARD
Présentation de la marque GOSSARD
Déposée le 16 juillet 1992 par la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOSSARD est expirée depuis le 16 juillet 2012.
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221478 - Publication au BOPI 2002-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmissiontotale de propriété n°488282 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488281 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 26 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448226 - Publication au BOPI 2007-01-26
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 26 janvier 2007 - Changement d'adresse n°448227 - Publication au BOPI 2007-01-26
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488280 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29