Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COURTAULDS TEXTILES HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DENTELLES DESSEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTAULDS TEXTILES HOLDING domicilié(e) 76-78 Boulevard Gambetta, 62100 CALAIS (dossier no 2172369) - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 750 109 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2172369) - France.
La marque DENTELLES DESSEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURTAULDS TEXTILES HOLDING S.A. (Société anonyme) - 76-78 Boulevard Gambetta, 62100 CALAIS (dossier no 2172369) - France - SIREN 711750109
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2172369) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172369 - Publication au BOPI 2000-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 3 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365024 - Publication au BOPI 2003-02-03
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°439991 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 19 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489544 - Publication au BOPI 2009-01-19
Inscription le 2 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349907 - Publication au BOPI 2002-07-02
"produits textiles de toutes natures non compris dans d'autres classes en dentelle, couvertures de lits et de table en dentelle, vêtements en dentelle, dentelle, rubans de dentelle, sous-vêtements de dentelle, découpage de dentelle, traitement des dentelles, écaillage de dentelle, dégraffitage de dentelle, blanchiment de dentelle, apprêts de dentelle, effilage de dentelle, pliage de dentelle, visitage de dentelle, raccomodage de dentelle"
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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